Le dirigeant et son groupe familial vont être confrontés à des défis d’ordre fiscal, financier et budgétaire qui ne pourront être résolus qu’en trouvant un équilibre entre les besoins du dirigeant et la réalité de ses contraintes.
Les chefs d’entreprise sont de moins en moins nombreux à attendre l’âge légal de départ à la retraite pour céder leur outil professionnel.
Ce phénomène favorise la mise en place de nouveaux projets qui modifient leurs besoins de conseils.
L’interprofessionnalité permet de co-construire la stratégie patrimoniale et de l’adapter durablement à l’évolution de leurs objectifs.
Cette approche transversale va briser l’inertie que crée le manque de visibilité lié aux conditions fiscales de la cession.
La stratégie d’apport-cession constitue un des leviers d’optimisation du produit de cession, répondant à plusieurs des objectifs identifiés :
» Investir dans un projet professionnel,
» Optimiser la fiscalité de cession et la gestion des capitaux,
» Faciliter l’organisation de la transmission familiale.
En effet, lorsqu’une entreprise s’est fortement valorisée, la cession des titres détenus en direct par le dirigeant et son groupe familial va générer une fiscalité importante.
L’apport pur et simple de titres à une holding existante ou nouvellement créée, déclenche un report d’imposition et neutralise l’impôt dû lors de la cession à venir des titres par la holding.
En validant les paramètres de l’apport et ses incidences patrimoniales avec ses conseils (experts-comptables, avocats, CGP), le dirigeant sécurise les contours de l’opération.
Dans les deux ans qui suivent la cession, le maintien du report d’imposition est conditionné par le réinvestissement de 60 % du prix de cession dans des activités économiques éligibles (cf. art. 150 OB TER CGI).
Trois options d’investissement s’offrent alors au dirigeant :
» Investir et être opérationnel dans une entreprise,
» Investir en direct dans des projets économiques identifiés,
» Investir dans des projets diversifiés au travers de fonds d’investissement.
NOTRE POSITIONNEMENT ET NOS CONVICTIONS
En l’absence de projet personnel, nous privilégions la sélection de fonds d’investissement défensifs pour pérenniser le produit de cession.
Le secteur de l’hôtellerie de luxe entre autres, bénéficie d’actifs tangibles qui offrent une résilience sur le long terme.
L’utilisation de nouveaux véhicules d’investissement, notamment la SLP (Société de Libre Partenariat), permet d’aligner les intérêts des actionnaires et de renforcer les droits des investisseurs.
La multiplication des acteurs dans un marché en pleine expansion renforce le besoin d’expertise dans la sélection des solutions d’investissement.
